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Marques déposées par la société DOMINIQUE LAFOSSE
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CLOS BOURGELAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS BOURGELAT
DOMINIQUE LAFOSSE, EARL

Numéro de dépôt :
3803503
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2031
CLOS BOURGELAT de DOMINIQUE LAFOSSE

Présentation de la marque CLOS BOURGELAT

Déposée le 3 février 2011 par la société DOMINIQUE LAFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS BOURGELAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la société DOMINIQUE LAFOSSE domicilié(e) 4 Caulet-sud, 33720 CERONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 373 277 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAFOSSE Jocelyne domicilié(e) 4 Caulet-sud, 33720 CERONS - France.

La marque CLOS BOURGELAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS BOURGELAT arrivera à expiration en date du 3 février 2031.

DOMINIQUE LAFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE DE SANCHES


DOMINIQUE LAFOSSE, EARL - 4 Caulet-sud, 33720 CERONS - France - SIREN 478373277


Mme LAFOSSE Jocelyne - 4 Caulet-sud, 33720 CERONS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760363 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.