Déposée le 10 octobre 2007 par dominique ksaz épouse guyou
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Sensuel Art's »
Le déposant est dominique ksaz épouse guyou domicilié(e) la chapelle,26410 CHATILLON EN DIOIS - 26410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique ksaz épouse guyou domicilié(e) la chapelle,26410 CHATILLON EN DIOIS - 26410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sensuel Art's est expirée depuis le 10 octobre 2017.
dominique ksaz épouse guyou - la chapelle,26410 CHATILLON EN DIOIS - 26410 - France
dominique ksaz épouse guyou - la chapelle,26410 CHATILLON EN DIOIS - 26410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Photographies ; affiches ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
