Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

8013 LUX TENEBRA
M. DOMINIQUE KERVIN
M. DESLANCES ANDY
M. GAVARIN KEVIN
M. DAHBI EL MEHDI

Numéro de dépôt :
4130938
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
8013 LUX TENEBRA de DOMINIQUE KERVIN

Présentation de la marque 8013 LUX TENEBRA

Déposée le 3 novembre 2014 par monsieur DOMINIQUE KERVIN, monsieur DESLANCES ANDY, monsieur GAVARIN KEVIN, monsieur DAHBI EL MEHDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 8013 LUX TENEBRA »

Les déposants sont monsieur DOMINIQUE KERVIN domicilié(e) 102 RUE DE LA CONVENTION - 93120 - LA COURNEUVE - France, monsieur DESLANCES ANDY domicilié(e) 6 RUE ROBESPIERRE - 93120 - LA COURNEUVE - France, monsieur GAVARIN KEVIN domicilié(e) 38 AVENUE DU PAVE NEUF - 93160 - NOISY LE GRAND - France, monsieur DAHBI EL MEHDI domicilié(e) 3 RUE PASTEUR - 93440 - DUGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE KERVIN domicilié(e) 102 RUE DE LA CONVENTION - 93120 - LA COURNEUVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


M. DOMINIQUE KERVIN - 102 RUE DE LA CONVENTION - 93120 - LA COURNEUVE - France

M. DESLANCES ANDY - 6 RUE ROBESPIERRE - 93120 - LA COURNEUVE - France

M. GAVARIN KEVIN - 38 AVENUE DU PAVE NEUF - 93160 - NOISY LE GRAND - France

M. DAHBI EL MEHDI - 3 RUE PASTEUR - 93440 - DUGNY - France


M. DOMINIQUE KERVIN - 102 RUE DE LA CONVENTION - 93120 - LA COURNEUVE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 8 août 2016 - Rejet total n°676855 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services d'artistes de spectacles. Services de composition musicale.