Marque enregistrée - Marque en vigueur

Provensa Tinctoria
Madame Dominique Jouan

Numéro de dépôt :
4642267
Date de dépôt :
26/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2030
Provensa Tinctoria de Dominique Jouan

Présentation de la marque Provensa Tinctoria

Déposée par voie électronique le 26 avril 2020 par madame Dominique Jouan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Provensa Tinctoria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est madame Dominique Jouan domicilié(e) La Biscarle (BP 26) - 04150 - Banon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Imagoscop, Madame Dominique Jouan domicilié(e) La Biscarle - 04150 - Banon - France.

La marque Provensa Tinctoria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provensa Tinctoria arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.


Madame Dominique Jouan - La Biscarle (BP 26) - 04150 - Banon - France


Imagoscop, Madame Dominique Jouan - La Biscarle - 04150 - Banon - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Services de teinturerie.