Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSUDIET
Monsieur Dominique JEUDY

Numéro de dépôt :
1566487
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1999

Présentation de la marque INSUDIET

Déposée le 21 décembre 1989 par monsieur Dominique JEUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSUDIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique JEUDY domicilié(e) 4bis, rue Coquebert de Neuville, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque INSUDIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSUDIET est expirée depuis le 21 décembre 1999.

Dominique JEUDY a également déposé les autres marques suivantes : Kir Breton , CITY-POST ECO-LOGISTIQUE POUR LES ENTREPRISES


Monsieur Dominique JEUDY - 4bis, rue Coquebert de Neuville, 44000 NANTES - France


le Cabinet HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157254 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription le 9 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54521 - Publication au BOPI 1991-07-09

Inscription - Transmission de propriété n°47126 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques; produits, préparations et substances diététiques à usage médical