Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gaspa
M. Dominique Jean

Numéro de dépôt :
4213365
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
Gaspa de Dominique Jean

Présentation de la marque Gaspa

Déposée le 29 septembre 2015 par monsieur Dominique Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gaspa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Dominique Jean domicilié(e) 31 Avenue Paul Vaillant Couturier - 93230 - ROMAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Jean domicilié(e) 31 Avenue Paul Vaillant Couturier - 93230 - ROMAINVILLE - France.

La marque Gaspa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gaspa arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.


M. Dominique Jean - 31 Avenue Paul Vaillant Couturier - 93230 - ROMAINVILLE - France


M. Dominique Jean - 31 Avenue Paul Vaillant Couturier - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Photographies ; affiches ; livres ;

Sacs.

Vêtements.