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Marques déposées par monsieur Dominique Jean Louis Piron
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CHATEAU VIEUX BOURG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU VIEUX BOURG
Monsieur Dominique Jean Louis Piron

Numéro de dépôt :
4645725
Date de dépôt :
07/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2030
CHATEAU VIEUX BOURG de Dominique Jean Louis Piron

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX BOURG

Déposée par voie électronique le 7 mai 2020 par monsieur Dominique Jean Louis Piron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU VIEUX BOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est monsieur Dominique Jean Louis Piron domicilié(e) 880 Rue de la Mairie - 69220 - Corcelles en Beaujolais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA Clos du Vieux Bourg, Monsieur Dominique Jean Louis Piron domicilié(e) 880 Rue de la mairie - 69220 - Corcelles en Beaujolais - France.

La marque CHATEAU VIEUX BOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX BOURG arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.


Monsieur Dominique Jean Louis Piron - 880 Rue de la Mairie - 69220 - Corcelles en Beaujolais - France


GFA Clos du Vieux Bourg, Monsieur Dominique Jean Louis Piron - 880 Rue de la mairie - 69220 - Corcelles en Beaujolais - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Vins d'appellation d'origine protégée.