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Marques déposées par monsieur DOMINIQUE JALABER
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PETIT CHOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT CHOSE
M. DOMINIQUE JALABER

Numéro de dépôt :
3970176
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
PETIT CHOSE de DOMINIQUE JALABER

Présentation de la marque PETIT CHOSE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par monsieur DOMINIQUE JALABER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT CHOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE JALABER domicilié(e) LE MOULIN ROTY, VILLAGE - 44390 - SAFFRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE JALABER domicilié(e) LE MOULIN ROTY, VILLAGE - 44390 - SAFFRE - France.

La marque PETIT CHOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CHOSE est expirée depuis le 20 décembre 2022.


M. DOMINIQUE JALABER - LE MOULIN ROTY, VILLAGE - 44390 - SAFFRE - France


M. DOMINIQUE JALABER - LE MOULIN ROTY, VILLAGE - 44390 - SAFFRE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 12 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640384 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).