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Marques déposées par la société Dominique IDIART - gérant de la BAYONNAISE de SAlaison de Qualité
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poitrine sèche du PAYS BASQUE SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

poitrine sèche du PAYS BASQUE SUD
Dominique IDIART - gérant de la BAYONNAISE de SAlaison de Qualité

Numéro de dépôt :
3094413
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque poitrine sèche du PAYS BASQUE SUD

Déposée le 3 avril 2001 par la société Dominique IDIART - gérant de la BAYONNAISE de SAlaison de Qualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « poitrine sèche du PAYS BASQUE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la société Dominique IDIART - gérant de la BAYONNAISE de SAlaison de Qualité domicilié(e) ZA ZALIONDOA, 64240 HASPARREN - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 766 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.A.S.Q BAYONNAISE DE SALAISON DE QUALITÉ S.A.R.L. au Capital de 1100 000 F Siège et Usine - France.

La marque poitrine sèche du PAYS BASQUE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque poitrine sèche du PAYS BASQUE SUD est expirée depuis le 3 avril 2011.


Dominique IDIART - gérant de la BAYONNAISE de SAlaison de Qualité - ZA ZALIONDOA, 64240 HASPARREN - France - SIREN 417766813


B.A.S.Q BAYONNAISE DE SALAISON DE QUALITÉ S.A.R.L. au Capital de 1100 000 F Siège et Usine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Viandes.