Déposée le 1 février 1996 par Dominique HUYGHUES DESPOINTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Despointes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est Dominique HUYGHUES DESPOINTES, domicilié(e) 1 rue Gambetta, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique HUYGHUES DESPOINTES - France.
La marque Despointes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Despointes est expirée depuis le 1 février 2006.
Dominique HUYGHUES DESPOINTES - 1 rue Gambetta, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France
Dominique HUYGHUES DESPOINTES - France
Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°306968 - Publication au BOPI 2000-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice. Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire et ; joaillerie, orfèvrerie, bibelots en métaux précieux objets d'art et d'ornement en métaux précieux pierres précieuses, bijouterie ; horlogerie, montres, bracelets de montres, montres bracelets et instruments chronométriques. Papier et articles en papier, cartons et articles en carton, produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, documents de réclame, catalogue, livres, articles pour reliures, photographies, cartes, cartes postales, lithographies, tableaux, peintures et gravures, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, clichés, matières plastiques pour l'emballage (sacs et sachets). Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, sacs, sacs à main et valises ; parapluies, parasols et cannes fouets, ceintures et sellerie ; boites en cuir, écrins en cuir articles de maroquinerie en cuir. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, plâtre, cire, marbre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Stylisme ; services d'art graphique et plans ; recherches et créations artistiques destinées à la joaillerie, bijouterie, horlogerie, conseils et études professionnelles et techniques pour le compte de personnes morales ou physiques. Service de réparation, restauration, de produits et articles de joaillerie, bijouterie, horlogerie et d'oeuvres d'art ; expertises d'objets d'art.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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