Marque expirée - Marque en non vigueur

SPA Nature & Santé
Dominique HOAREAU
Gérard MAGNIN

Numéro de dépôt :
3611358
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
SPA Nature & Santé de Dominique HOAREAU

Présentation de la marque SPA Nature & Santé

Déposée le 14 novembre 2008 par Dominique HOAREAU et Gérard MAGNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA Nature & Santé »

Les déposants sont Dominique HOAREAU domicilié(e) 35 Le Chailloy - 77120 - CHAILLY EN BRIE - France et Gérard MAGNIN domicilié(e) 1 Le Bois aux Chevreuils - 41230 - LASSAY SUR CROISNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique HOAREAU domicilié(e) 35 Le Chailloy - 77120 - CHAILLY EN BRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA Nature & Santé est expirée depuis le 14 novembre 2018.


Dominique HOAREAU - 35 Le Chailloy - 77120 - CHAILLY EN BRIE - France

Gérard MAGNIN - 1 Le Bois aux Chevreuils - 41230 - LASSAY SUR CROISNE - France


Dominique HOAREAU - 35 Le Chailloy - 77120 - CHAILLY EN BRIE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 20 juin 2011 - Retrait partiel n°551432 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.