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Marques déposées par DOMINIQUE HERMANDE
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French'id
Marque expirée - Marque en non vigueur

French'id
DOMINIQUE HERMANDE

Numéro de dépôt :
3513710
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2017
French\'id de DOMINIQUE HERMANDE

Présentation de la marque French'id

Déposée le 12 juillet 2007 par DOMINIQUE HERMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « French'id »

Le déposant est DOMINIQUE HERMANDE domicilié(e) 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE HERMANDE domicilié(e) 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French'id est expirée depuis le 12 juillet 2017.


DOMINIQUE HERMANDE - 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France


DOMINIQUE HERMANDE - 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 25 octobre 2012 - Concession de licence n°587561 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Inscription le 25 octobre 2012 - Changement d'adresse n°587560 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Inscription le 25 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°587559 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Inscription le 10 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610792 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).