Déposée le 14 mars 2007 par DOMINIQUE HERMANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROTTS »
Le déposant est DOMINIQUE HERMANCE domicilié(e) 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE HERMANCE domicilié(e) 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMINIQUE HERMANCE - 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France
DOMINIQUE HERMANCE - 33 AVENUE DE STRASBOURG,77120 COULOMMIERS - 77120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Trottinettes.
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