Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par monsieur DOMINIQUE HERMANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STONE EDGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est monsieur DOMINIQUE HERMANCE domicilié(e) La Diat - 38380 - Saint Pierre de Chatreuse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE HERMANCE domicilié(e) La Diat - 38380 - Saint Pierre de Chatreuse - France.
La marque STONE EDGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STONE EDGE est expirée depuis le 30 novembre 2022.
DOMINIQUE HERMANCE a également déposé les autres marques suivantes : K-124
M. DOMINIQUE HERMANCE - La Diat - 38380 - Saint Pierre de Chatreuse - France
M. DOMINIQUE HERMANCE - La Diat - 38380 - Saint Pierre de Chatreuse - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 10 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610792 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STONE EDGE"
