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Marques déposées par monsieur Dominique HAVERLAN
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CHATEAU PESSAN SAINT- HILAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PESSAN SAINT- HILAIRE
Monsieur Dominique HAVERLAN

Numéro de dépôt :
1287998
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
13/04/1994
CHATEAU PESSAN SAINT- HILAIRE de Dominique HAVERLAN

Présentation de la marque CHATEAU PESSAN SAINT- HILAIRE

Déposée le 13 avril 1984 par monsieur Dominique HAVERLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU PESSAN SAINT- HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique HAVERLAN domicilié(e) 33640 PORTETS - France.

La marque CHATEAU PESSAN SAINT- HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PESSAN SAINT- HILAIRE est expirée depuis le 13 avril 1994.

Dominique HAVERLAN a également déposé les autres marques suivantes : Château La Prade , Château la concertante , Benjamin de Vieux Château Gaubert


Monsieur Dominique HAVERLAN - 33640 PORTETS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

VINS VINS A.O.C provenant de l'exploitation éxactement qualifiée : CHATEAU PESSAN-ST HILAIRE