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Marques déposées par DOMINIQUE HANOTAUX
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TOURNEMIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOURNEMIRE
DOMINIQUE HANOTAUX
HARRY THOMPSON

Numéro de dépôt :
4324072
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2026
TOURNEMIRE de DOMINIQUE HANOTAUX

Présentation de la marque TOURNEMIRE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par DOMINIQUE HANOTAUX et HARRY THOMPSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOURNEMIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Les déposants sont DOMINIQUE HANOTAUX domicilié(e) RUE TOURNEMIRE - 46600 - MARTEL - France et HARRY THOMPSON domicilié(e) RUE TOURNEMIRE - 46600 - MARTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE HANOTAUX domicilié(e) RUE TOURNEMIRE - 46600 - MARTEL - France.

La marque TOURNEMIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNEMIRE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.


DOMINIQUE HANOTAUX - RUE TOURNEMIRE - 46600 - MARTEL - France

HARRY THOMPSON - RUE TOURNEMIRE - 46600 - MARTEL - France


DOMINIQUE HANOTAUX - RUE TOURNEMIRE - 46600 - MARTEL - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736589 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Tissus  ; couvertures de lit  ; linge de lit  ; linge de maison  ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Gelées  ; confitures  ; compotes  ; conserves de viande ;

Confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; moutarde.