Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNOR
Monsieur Dominique HAMEL

Numéro de dépôt :
15757
Date de dépôt :
26/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TOURNOR de Dominique HAMEL

Présentation de la marque TOURNOR

Déposée le 26 novembre 1981 par monsieur Dominique HAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique HAMEL domicilié(e) 68, rue d'Artois, 59130 LAMBERSART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jacqueline PENDZIALEK - France.

La marque TOURNOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOURNOR est expirée depuis le 26 novembre 1991.

Dominique HAMEL a également déposé les autres marques suivantes : TOURNOR , INDIVITOUR


Monsieur Dominique HAMEL - 68, rue d'Artois, 59130 LAMBERSART. - France


Madame Jacqueline PENDZIALEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

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