INDIVITOUR
Présentation de la marque INDIVITOUR
Déposée le 29 septembre 1981 par monsieur Dominique HAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDIVITOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INDIVITOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque INDIVITOUR est expirée depuis le 29 septembre 1991.
Dominique HAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50