Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIVITOUR
Monsieur Dominique HAMEL, rue d'Artois, no 68 à LAMBERSART (Nord)

Numéro de dépôt :
15861
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque INDIVITOUR

Déposée le 29 septembre 1981 par monsieur Dominique HAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDIVITOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique HAMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A. Madame PENDZIALEK - France.

La marque INDIVITOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque INDIVITOUR est expirée depuis le 29 septembre 1991.

Dominique HAMEL a également déposé les autres marques suivantes : TOURNOR , TOURNOR


Monsieur Dominique HAMEL, rue d'Artois, no 68 à LAMBERSART (Nord) - France


C.J.A. Madame PENDZIALEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

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