Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trésor de Pussigny
DOMINIQUE GUILLET

Numéro de dépôt :
3170558
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2012
Trésor de Pussigny de DOMINIQUE GUILLET

Présentation de la marque Trésor de Pussigny

Déposée le 19 juin 2002 par DOMINIQUE GUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Trésor de Pussigny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est DOMINIQUE GUILLET domicilié(e) LE BOIS ROND,37800 PUSSIGNY - 37800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOMINIQUE GUILLET domicilié(e) LE BOIS ROND,37800 PUSSIGNY - 37800 - France.

La marque Trésor de Pussigny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trésor de Pussigny est expirée depuis le 19 juin 2012.


DOMINIQUE GUILLET - LE BOIS ROND,37800 PUSSIGNY - 37800 - France


Monsieur DOMINIQUE GUILLET - LE BOIS ROND,37800 PUSSIGNY - 37800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Produit de fromagerie, à savoir fromage au lait cru de chèvre, ce produit étant issu de l'agriculture biologique