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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE GRUHIER VIGNERON (SARL D.G.V
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D.G.V.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.G.V.
S.A.R.L. DOMINIQUE GRUHIER VIGNERON (SARL D.G.V.)

Numéro de dépôt :
94541715
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
22/09/2004

Présentation de la marque D.G.V.

Déposée le 22 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE GRUHIER VIGNERON (SARL D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « D.G.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE GRUHIER VIGNERON (SARL D.G.V domicilié(e) Clos de Quincy, 89700 EPINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 936 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE GRUHIER - France.

La marque D.G.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.G.V. est expirée depuis le 22 septembre 2004.


S.A.R.L. DOMINIQUE GRUHIER VIGNERON (SARL D.G.V.) - Clos de Quincy, 89700 EPINEUIL - France - SIREN 392936647


DOMINIQUE GRUHIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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