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Marques déposées par Dominique Gravet
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Le tram et la vallée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le tram et la vallée
Dominique Gravet

Numéro de dépôt :
3854701
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2021
Le tram et la vallée de Dominique Gravet

Présentation de la marque Le tram et la vallée

Déposée par voie électronique le 26 août 2011 par Dominique Gravet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le tram et la vallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Dominique Gravet domicilié(e) 1 Sampoté - 26240 - Saint-Uze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Gravet domicilié(e) 1 Sampoté - 26240 - Saint-Uze - France.

La marque Le tram et la vallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le tram et la vallée est expirée depuis le 26 août 2021.


Dominique Gravet - 1 Sampoté - 26240 - Saint-Uze - France


Dominique Gravet - 1 Sampoté - 26240 - Saint-Uze - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Jeux, jouets ;

Éducation ; divertissement ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.