Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERAMAX
M. Dominique GOURAULT

Numéro de dépôt :
4190287
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2025
TERAMAX de Dominique GOURAULT

Présentation de la marque TERAMAX

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par monsieur Dominique GOURAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERAMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Dominique GOURAULT domicilié(e) Les Gatines - 89170 - SAINT-FARGEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TERAMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERAMAX arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

Dominique GOURAULT a également déposé les autres marques suivantes : SUPER GRAAL


M. Dominique GOURAULT - Les Gatines - 89170 - SAINT-FARGEAU - France


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Machines hydrauliques destinées notamment à la production d'électricité ; générateurs d'électricité ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils de production et de distribution d'énergie ;

Construction ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation de machines ; l'ensemble des services précités étant relatifs aux machines hydrauliques destinées à la production d'électricité ;

Transport, distribution et fourniture d'énergie ;

Production d'énergie électrique ; production d'énergie à partir d'énergies renouvelables notamment hydraulique.