Marque enregistrée - Marque en vigueur

DGTEL
Monsieur DOMINIQUE GOSTEAUX

Numéro de dépôt :
4659314
Date de dépôt :
22/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
DGTEL de DOMINIQUE GOSTEAUX

Présentation de la marque DGTEL

Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par monsieur DOMINIQUE GOSTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DGTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE GOSTEAUX domicilié(e) 27 RUE VICTOR HUGO - 32300 - MIRANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOMINIQUE GOSTEAUX domicilié(e) 27 RUE VICTOR HUGO - 32300 - MIRANDE - France.

La marque DGTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DGTEL arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.


Monsieur DOMINIQUE GOSTEAUX - 27 RUE VICTOR HUGO - 32300 - MIRANDE - France


Monsieur DOMINIQUE GOSTEAUX - 27 RUE VICTOR HUGO - 32300 - MIRANDE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence.