Déposée le 19 juillet 2005 par Dominique GOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KATEYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est Dominique GOSSE domicilié(e) Esatis, 5 rue François Mauriac,92700 NANTERRE - 92700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Gosse domicilié(e) Esatis, 5 rue François Mauriac,92700 NANTERRE - 92700 - France.
La marque KATEYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATEYA est expirée depuis le 19 juillet 2015.
Dominique GOSSE - Esatis, 5 rue François Mauriac,92700 NANTERRE - 92700 - France
Dominique Gosse - Esatis, 5 rue François Mauriac,92700 NANTERRE - 92700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Vêtements. Articles de sports (à l'exception des tapis). Organisation de voyages. Activités sportives.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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