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Marques déposées par monsieur Dominique GONZALES
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CHEMINEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMINEA
Mr Dominique GONZALES

Numéro de dépôt :
3267604
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2014
CHEMINEA de Dominique GONZALES

Présentation de la marque CHEMINEA

Déposée le 9 janvier 2004 par monsieur Dominique GONZALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEMINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est monsieur Dominique GONZALES domicilié(e) 22, Rue Pierre Fouquet,86180 BUXEROLLES - 86180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dominique GONZALES domicilié(e) 22, Rue Pierre Fouquet,86180 BUXEROLLES - 86180 - France.

La marque CHEMINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINEA est expirée depuis le 9 janvier 2014.


Mr Dominique GONZALES - 22, Rue Pierre Fouquet,86180 BUXEROLLES - 86180 - France


Mr Dominique GONZALES - 22, Rue Pierre Fouquet,86180 BUXEROLLES - 86180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Inscription le 6 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531482 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Appareils de chauffage. (Cheminées).