Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par monsieur Dominique GLOCHEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MR. BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est monsieur Dominique GLOCHEUX domicilié(e) 50 avenue Foch - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique GLOCHEUX domicilié(e) 50 avenue Foch - 75116 - Paris - France.
La marque MR. BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013089.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Dominique GLOCHEUX - 50 avenue Foch - 75116 - Paris - France
M. Dominique GLOCHEUX - 50 avenue Foch - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Appareils, instruments et supports pour l'enregistrement, la reproduction, le report, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, l'extraction et la reproduction de musiques, de sons, d'images, de textes, de signaux, de logiciels, d'informations, de données et de codes ; appareils pour la recherche d'informations électroniques sur un réseau global d'ordinateurs ou Internet ; casques à écouteurs stéréo ; lecteurs et enregistreurs de DVD ; dessins animés ; agendas électroniques, radios, baladeurs MP4. Equipement et ordinateurs pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) et matériel informatique, appareils et instruments multimédia, programmes d'ordinateurs, notamment logiciels liant des supports vidéo et audio digitalisés à un réseau d'information global d'ordinateurs, supports de données magnétiques, disques vierges. Téléphones, sonneries de téléphone ; appareils et instruments photographiques et cinématographiques, caméras, étuis pour caméras. Supports d'enregistrement du son sous forme d'enregistreurs phonographiques, de disques, de CD-Rom, de disques durs tels que clés USB ; supports d'enregistrements vidéo sous forme de DVD et de disques durs ; films cinématographiques ; films, programmes et publicités télévisés, publications électroniques (téléchargeables ou transmissibles) ; logiciels interactifs, pellicules cinématographique de films de comédie, de film d'action, de film d'aventure et/ou d'animation pour diffusion à la télévision ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. DVD de musique, de film de comédie, de film d'action, de film d'aventure et/ou d'animation. Musiques, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes fournis par réseaux de télécommunications, en ligne, par Internet et par le Web incluant notamment le téléchargement et la transmission. Musiques digitales (téléchargeables ou transmissibles) fournies par Internet. Appareils et instruments d'éducation et d'enseignement. Jeux d'ordinateurs, jeux à pièce ; appareils de jeux ; jeux utilisés avec un téléviseur ; programmes de jeux vidéo et d'ordinateurs, logiciels de jeux d'ordinateur et programmes téléchargés sur Internet. Calculatrices, balances ; baromètres, instruments météorologiques, variateurs de lumière, signalisation lumineuse ou mécanique, traducteurs électroniques de poche ; appareils de sécurité, vêtements et accessoires pour la protection contre les accidents, le feu ou les blessures, casques de cyclistes, casques de protection. Cartes électroniques, magnétiques et optiques de crédit, d'identité ou d'adhérents. Aimants fantaisie pour réfrigérateurs (magnets). Tapis de souris. Lunettes de soleil, lunettes, visières, étui et sacs pour ces produits. Lunettes de piscines, masques de plongée, lunettes de ski, jumelles (optiques), lanternes magiques, longues-vues, loupes (optique), appareils et instruments pour l'astronomie ;
Vêtements (à l'exception des vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pulls molletonnés, survêtements de jogging, pantalons, jeans, caleçons, shorts, débardeurs, imperméables, jupes, chemisiers ; bonneterie ; tabliers (vêtements) ; robes, bretelles, chandails, vestes, manteaux, imperméables, combinaisons de ski, cravates, peignoirs ; maillots de bain ; vêtements pour bébés et nourrissons, bavoirs en tissu ; casquettes, chapeaux, visières ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), foulards, cravates, écharpes, gants (habillement) ; vêtements de nuit, pyjamas, lingerie, sous-vêtements, chaussettes ; bottes, chaussures de plage, de ski ou de sport, sandales, chaussons, chaussettes-pantoufles ; costumes de bain, peignoirs de bain, bavettes non en papier, bérets ; costumes à louer, y compris déguisements, costumes de carnaval ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries ; figurines d'action, jouets en peluche ; poupées ; ballons ; jouets pour la baignoire ; attrapes (farces), confettis, masques, décorations en papier et en plastique pour fêtes ; jouets à monter ; véhicules à chevaucher (jouets), véhicules (jouets), voitures à pédales (jouets) ; modèles réduits de voitures télécommandées ; jouets pour animaux domestiques ; jouets d'extérieur ; frisbees ; pistolets à eau ; balles, à savoir balles de jeu, ballons de football, ballons de sport, balles de baseball, ballons de basket-ball ; gants de base-ball ; jouets gonflables ; cerfs-volants, engins pour exercices corporels, objets de cotillon, hameçons, attirail de pêche, piscines (articles de jeu) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; machines autonomes de jeux vidéo ; jeux d'arcade à pré-paiement ou à jetons ; machines de jeux (autres que les jeux vidéo d'arcade) ; flippers ; unité de jeux électroniques portable ; jeux et accessoires vendus sous forme d'ensemble comprenant un jeu de société, un jeu de cartes, un jeu d'adresse, un jeu de société informatique, un jeu d'action à cible ; jeux de console ; puzzles d'assemblage et de manipulation ; jeux de cartes (cartes à jouer) ; jeux de société ; jeux de Go ; dés, gobelets pour dés ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de prestidigitateurs ; jeux de dominos ; mah-jong ; équipements de billard ; planches de surf ; bouées à usage récréatif ; planches pour flotter à des fins de divertissement ; planches de surf ; planches à nager à usage récréatif ; palmes ; armes (jouets) ; bouées à usage récréatif ; ustensiles-jouets de boulangerie et de cuisine ; tirelires ; globes de neige (jouets) ; torches (jouets) ; jouets artisanaux vendus sous forme de pièces à assembler ; jouets pour animaux de compagnie.
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