Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Dominique GILLET
/
QUIET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIET
Dominique GILLET

Numéro de dépôt :
3809938
Date de dépôt :
27/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2021
QUIET de Dominique GILLET

Présentation de la marque QUIET

Déposée par voie électronique le 27 février 2011 par Dominique GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Dominique GILLET domicilié(e) Quartier les bayannins 26300 Bourg de Péage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique GILLET domicilié(e) Quartier les bayannins 26300 Bourg de Péage - France.

La marque QUIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIET est expirée depuis le 27 février 2021.

Dominique GILLET a également déposé les autres marques suivantes : ALLZEN


Dominique GILLET - Quartier les bayannins 26300 Bourg de Péage - France


Dominique GILLET - Quartier les bayannins 26300 Bourg de Péage - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.