Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CADUCEES D'OR
Numéro de dépôt :
1516645
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/02/1999
Présentation de la marque LES CADUCEES D'OR
Déposée le 16 février 1989 par Dominique GILARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES CADUCEES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CADUCEES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CADUCEES D'OR est expirée depuis le 16 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32