Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mail Observer
DOMINIQUE GERBOD
CKR-Solutions open source, SARL

Numéro de dépôt :
4050614
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2023
Mail Observer de DOMINIQUE GERBOD

Présentation de la marque Mail Observer

Déposée le 28 novembre 2013 par DOMINIQUE GERBOD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CKR-Solutions open source auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mail Observer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Les déposants sont DOMINIQUE GERBOD domicilié(e) 16 Rue de la glacière - 75013 - PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CKR-Solutions open source domicilié(e) 67 Boulevard des roses - 06210 - MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGTI, M. Gerbod Dominique domicilié(e) 16 Rue de la glacière - 75013 - PARIS - France.

La marque Mail Observer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mail Observer est expirée depuis le 28 novembre 2023.

DOMINIQUE GERBOD a également déposé les autres marques suivantes : CapMail


DOMINIQUE GERBOD - 16 Rue de la glacière - 75013 - PARIS - France

CKR-Solutions open source, SARL - 67 Boulevard des roses - 06210 - MANDELIEU - France


DGTI, M. Gerbod Dominique - 16 Rue de la glacière - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Télécommunications ; services de messagerie électronique.