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Marques déposées par DOMINIQUE GERBAULT
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CAYOLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAYOLA
DOMINIQUE GERBAULT Agissant pour le compte de la société “ CAYOLA ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3505065
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/06/2017
CAYOLA de DOMINIQUE GERBAULT

Présentation de la marque CAYOLA

Déposée le 7 juin 2007 par DOMINIQUE GERBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CAYOLA »

Le déposant est DOMINIQUE GERBAULT Agissant pour le compte de la société “ CAYOLA ” en cours de formation. domicilié(e) 522 ROUTE DE NICE,06560 VALBONNE - 06560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE GERBAULT domicilié(e) 522 ROUTE DE NICE,06560 VALBONNE - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 18 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAYOLA est expirée depuis le 7 juin 2017.


DOMINIQUE GERBAULT Agissant pour le compte de la société “ CAYOLA ” en cours de formation. - 522 ROUTE DE NICE,06560 VALBONNE - 06560 - France


DOMINIQUE GERBAULT - 522 ROUTE DE NICE,06560 VALBONNE - 06560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Porcelaine ; faïence ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.