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Marques déposées par monsieur Dominique GENTILI
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Certiplan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Certiplan
M. Dominique GENTILI

Numéro de dépôt :
3953337
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2022

Présentation de la marque Certiplan

Déposée le 12 octobre 2012 par monsieur Dominique GENTILI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Certiplan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Dominique GENTILI domicilié(e) 15 rue Rabelais - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique GENTILI domicilié(e) 15 rue Rabelais - 49000 - ANGERS - France.

La marque Certiplan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Certiplan est expirée depuis le 12 octobre 2022.


M. Dominique GENTILI - 15 rue Rabelais - 49000 - ANGERS - France


M. Dominique GENTILI - 15 rue Rabelais - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 29 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607780 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-29

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

étude de projets techniques.