Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSION VANILLE
Dominique GEFFARD

Numéro de dépôt :
3418089
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2016
PASSION VANILLE de Dominique GEFFARD

Présentation de la marque PASSION VANILLE

Déposée le 22 mars 2006 par Dominique GEFFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION VANILLE »

Le déposant est Dominique GEFFARD domicilié(e) 43 R du president Kennedy,78800 HOUILLES - 78800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique GEFFARD domicilié(e) 43 R du président Kennedy,78800 HOUILLES - 78800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION VANILLE est expirée depuis le 22 mars 2016.

Dominique GEFFARD a également déposé les autres marques suivantes : VANILLE ET PAPRIKA


Dominique GEFFARD - 43 R du president Kennedy,78800 HOUILLES - 78800 - France


Dominique GEFFARD - 43 R du président Kennedy,78800 HOUILLES - 78800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

• – gelées et confitures à base de vanille et/ou d'extrait de vanille – gousses de vanilles, poudre de vanille, sucre vanillé, thé et café à base de vanille extrait de vanille, gateaux et sucreries à la vanille – chocolat à la vanille. – preparation à base de vanille pour faire des boissons. – sirop à base de vanille. – boissons alcooliques à base de vanille, digestifs à base de vanille, extraits ou essences alcooliques à base de vanille.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.