Déposée le 13 janvier 2004 par Dominique GEFFARD et Patricia RODRIGUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSION VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Les déposants sont Dominique GEFFARD domicilié(e) demeurant 2 bis AV. du Parc,94340 Joinville le pont - 94340 - France et Patricia RODRIGUES domicilié(e) demeurant 2 bis AV. du Parc - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique GEFFARD domicilié(e) 2 bis Avenue du Parc,94340 Joinville le Pont - 94340 - France.
La marque PASSION VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION VANILLE est expirée depuis le 13 janvier 2014.
Dominique GEFFARD - demeurant 2 bis AV. du Parc,94340 Joinville le pont - 94340 - France
Patricia RODRIGUES - demeurant 2 bis AV. du Parc - France
Dominique GEFFARD - 2 bis Avenue du Parc,94340 Joinville le Pont - 94340 - France
Inscription le 22 juin 2004 - retrait partiel n°395160 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
– gelées et confitures à base de vanille et/ou d'extrait de vanille. – gousses de vanilles, poudre de vanille, sucre vanillé, thé et café à base de vanille extrait de vanille, gateaux et sucreries à la vanille – chocolat à la vanille. – preparation à base de vanille pour faire des boissons. – sirop à base de vanille. – boissons alcooliques à base de vanille, digestifs à base de vanille, extraits ou essences alcooliques à base de vanille.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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