Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMINIQUE GAVAULT
/
TOPLOCATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPLOCATIONS
DOMINIQUE GAVAULT, NOM PROPRE

Numéro de dépôt :
3899720
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
TOPLOCATIONS de DOMINIQUE GAVAULT

Présentation de la marque TOPLOCATIONS

Déposée le 22 février 2012 par la société DOMINIQUE GAVAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPLOCATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société DOMINIQUE GAVAULT domicilié(e) 16 AVENUE RENE CASSIN - 13620 - CARRY LE ROUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 493 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE GAVAULT, M. GAVAULT DOMINIQUE domicilié(e) 16 AVENUE RENE CASSIN - 13620 - CARRY LE ROUET - France.

La marque TOPLOCATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPLOCATIONS est expirée depuis le 22 février 2022.

DOMINIQUE GAVAULT a également déposé les autres marques suivantes : ELIXIRS D'EXCEPTION , DG ELIXIRS D'EXCEPTION


DOMINIQUE GAVAULT, NOM PROPRE - 16 AVENUE RENE CASSIN - 13620 - CARRY LE ROUET - France - SIREN 514493519


DOMINIQUE GAVAULT, M. GAVAULT DOMINIQUE - 16 AVENUE RENE CASSIN - 13620 - CARRY LE ROUET - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Hébergement temporaire.