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Marques déposées par monsieur Dominique Gauthier
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ITABNAV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITABNAV
M. Dominique Gauthier

Numéro de dépôt :
3933843
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
ITABNAV de Dominique Gauthier

Présentation de la marque ITABNAV

Déposée le 12 juillet 2012 par monsieur Dominique Gauthier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ITABNAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur Dominique Gauthier domicilié(e) 122 av Marguerite Renaudin - 92140 - Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Gauthier domicilié(e) 122 av Marguerite Renaudin - 92140 - Clamart - France.

La marque ITABNAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITABNAV est expirée depuis le 12 juillet 2022.


M. Dominique Gauthier - 122 av Marguerite Renaudin - 92140 - Clamart - France


M. Dominique Gauthier - 122 av Marguerite Renaudin - 92140 - Clamart - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;

Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.