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Marques déposées par Dominique GAULT
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LE SAINT PAULOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT PAULOIS
Dominique GAULT

Numéro de dépôt :
96629365
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2006

Présentation de la marque LE SAINT PAULOIS

Déposée le 6 juin 1996 par Dominique GAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAINT PAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est Dominique GAULT, domicilié(e) 1, Allée des Bastides, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique GAULT - France.

La marque LE SAINT PAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT PAULOIS est expirée depuis le 6 juin 2006.

Dominique GAULT a également déposé les autres marques suivantes : PARISSIMO , DIAMANT , LA TETE DANS LES ETOILES , Soizick de la Bruquière , PARIS EN ROSE , CLAIR DE REVE , ARCHIMINI , CLUB DES ACHETEURS PARTICULIERS , CLUB A.P. , DOMINIQUE GAULT


Dominique GAULT - 1, Allée des Bastides, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France


Dominique GAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Pâtes de fruits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graines comestibles. Préparations faites de céréales, biscuits, patisserie, confiserie, glaces comestibles, épices et condiments, cacao. Produits agricoles, horticoles (ni transformés, ni préparés) fruits et légumes, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.