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Marques déposées par DOMINIQUE GAULT
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LE SAINT PAULOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SAINT PAULOIS
DOMINIQUE GAULT

Numéro de dépôt :
3579106
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/06/2018
LE SAINT PAULOIS de DOMINIQUE GAULT

Présentation de la marque LE SAINT PAULOIS

Déposée le 2 juin 2008 par DOMINIQUE GAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LE SAINT PAULOIS »

Le déposant est DOMINIQUE GAULT domicilié(e) 1. ALLEE DES BASTIDES, LES HAUTS DE VAUGRENIER,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE GAULT domicilié(e) 1 ALLEE DES BASTIDES, LES HAUTS DE VAUGRENIER,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT PAULOIS est expirée depuis le 2 juin 2018.

DOMINIQUE GAULT a également déposé les autres marques suivantes : PARISSIMO , LA VANADE , DOMINIQUE GAULT


DOMINIQUE GAULT - 1. ALLEE DES BASTIDES, LES HAUTS DE VAUGRENIER,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


DOMINIQUE GAULT - 1 ALLEE DES BASTIDES, LES HAUTS DE VAUGRENIER,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.