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Marques déposées par monsieur Dominique GAULT
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DIAMANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMANT
Monsieur Dominique GAULT

Numéro de dépôt :
92428808
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque DIAMANT

Déposée le 24 juillet 1992 par monsieur Dominique GAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est monsieur Dominique GAULT domicilié(e) 1, allée des Bastides, Les Hauts de Vaugrenier, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France.

La marque DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMANT est expirée depuis le 24 juillet 2002.

Dominique GAULT a également déposé les autres marques suivantes : PARISSIMO , LA TETE DANS LES ETOILES , Soizick de la Bruquière , PARIS EN ROSE , CLAIR DE REVE , LE SAINT PAULOIS , ARCHIMINI , CLUB DES ACHETEURS PARTICULIERS , CLUB A.P. , DOMINIQUE GAULT


Monsieur Dominique GAULT - 1, allée des Bastides, Les Hauts de Vaugrenier, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 8 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207364 - Publication au BOPI 1996-10-08

Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155972 - Publication au BOPI 1993-03-09

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Boîtes en verre, objets décoratifs en verre, serres miniaturisées en verre, pots et flacons en verre, tous ces articles étant remplis ou non de fleurs séchées; articles de décoration en porcelaine, faïence ou céramique.Fleurs séchées pour la décoration

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.