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Marques déposées par monsieur Dominique GAULT
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CLAIR DE REVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE REVE
Mr Dominique GAULT

Numéro de dépôt :
97663951
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque CLAIR DE REVE

Déposée le 10 février 1997 par monsieur Dominique GAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIR DE REVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est monsieur Dominique GAULT domicilié(e) 1 Allée des Bastides, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dominique GAULT - France.

La marque CLAIR DE REVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE REVE est expirée depuis le 10 février 2007.

Dominique GAULT a également déposé les autres marques suivantes : PARISSIMO , DIAMANT , LA TETE DANS LES ETOILES , Soizick de la Bruquière , PARIS EN ROSE , LE SAINT PAULOIS , ARCHIMINI , CLUB DES ACHETEURS PARTICULIERS , CLUB A.P. , DOMINIQUE GAULT


Mr Dominique GAULT - 1 Allée des Bastides, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France


Mr Dominique GAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Jeux, Jouets, poupées, décorations pour arbres de Noel, décorations pour chambre d'enfant. Boîtes à Musique Cadres, objets d'art en bois, liège, corne, os, ambre ou succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].