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Marques déposées par Dominique GAULT
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ARCHIMINI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIMINI
Dominique GAULT

Numéro de dépôt :
95585162
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque ARCHIMINI

Déposée le 11 août 1995 par Dominique GAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHIMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est Dominique GAULT, domicilié(e) 102 Avenue de Grasse, 06800 CAGNES-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique GAULT - France.

La marque ARCHIMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIMINI est expirée depuis le 11 août 2005.

Dominique GAULT a également déposé les autres marques suivantes : PARISSIMO , DIAMANT , LA TETE DANS LES ETOILES , Soizick de la Bruquière , PARIS EN ROSE , CLAIR DE REVE , LE SAINT PAULOIS , CLUB DES ACHETEURS PARTICULIERS , CLUB A.P. , DOMINIQUE GAULT


Dominique GAULT - 102 Avenue de Grasse, 06800 CAGNES-SUR-MER - France


Dominique GAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Maisons miniatures, villages miniatures, plaques, sculptures, moulages d'art en papier, carton, photographies, articles de papeterie.Maisons miniatures, villages miniatures, plaques, sculptures, moulages, moulages d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écumes de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique Maisons miniatures, villages miniatures, plaques, sculptures, moulages, moulages d'art en verrerie, porcelaine et faïence

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.