Marque expirée - Marque en non vigueur

IGNIS-CAP
Dominique GAUDILLOT Agissant pour le compte de la société “ IGNIS-CAP ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3562687
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018
IGNIS-CAP de Dominique GAUDILLOT

Présentation de la marque IGNIS-CAP

Déposée le 14 mars 2008 par Dominique GAUDILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IGNIS-CAP »

Le déposant est Dominique GAUDILLOT Agissant pour le compte de la société “ IGNIS-CAP ” en cours de formation domicilié(e) 64 Bis Rue Jean Renoir,10300 SAINTE SAVINE - 10300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique GAUDILLOT domicilié(e) 64 Bis Rue Jean Renoir,10300 SAINTE SAVINE - 10300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IGNIS-CAP est expirée depuis le 14 mars 2018.


Dominique GAUDILLOT Agissant pour le compte de la société “ IGNIS-CAP ” en cours de formation - 64 Bis Rue Jean Renoir,10300 SAINTE SAVINE - 10300 - France


Dominique GAUDILLOT - 64 Bis Rue Jean Renoir,10300 SAINTE SAVINE - 10300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Constructions transportables non métalliques ;

Caisses, containers, non métallique pour la protection et la conservation (stockage) thermique et mécanique d'objets précieux et d'oeuvres d'art. ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles.