Marque expirée - Marque en non vigueur
IGNIS-CAP
Numéro de dépôt :
3562687
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018
Présentation de la marque IGNIS-CAP
Déposée le 14 mars 2008 par Dominique GAUDILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IGNIS-CAP »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IGNIS-CAP est expirée depuis le 14 mars 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16