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Marques déposées par monsieur Dominique Gaudel
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Sémaphore océan indien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sémaphore océan indien
M. Dominique Gaudel, Agissant pour le compte de la société "Semaphore oi" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4036273
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2023
Sémaphore océan indien de Dominique Gaudel

Présentation de la marque Sémaphore océan indien

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par monsieur Dominique Gaudel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sémaphore océan indien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Dominique Gaudel domicilié(e) 1 Chemin Decotte - 97417 - La montagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Gaudel domicilié(e) 1 Chemin Decotte - 97417 - La montagne - France.

La marque Sémaphore océan indien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sémaphore océan indien est expirée depuis le 1 octobre 2023.


M. Dominique Gaudel, Agissant pour le compte de la société "Semaphore oi" en cours de formation - 1 Chemin Decotte - 97417 - La montagne - France


M. Dominique Gaudel - 1 Chemin Decotte - 97417 - La montagne - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; carton ; affiches.