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Marques déposées par monsieur DOMINIQUE GASCHET
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CHEZ DOM si la vendée m'était contée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEZ DOM si la vendée m'était contée
Monsieur DOMINIQUE GASCHET

Numéro de dépôt :
4686226
Date de dépôt :
28/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2030
CHEZ DOM si la vendée m\'était contée de DOMINIQUE GASCHET

Présentation de la marque CHEZ DOM si la vendée m'était contée

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2020 par monsieur DOMINIQUE GASCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEZ DOM si la vendée m'était contée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE GASCHET domicilié(e) 7 RUE DES BOUTONS D'OR - 85600 - ST GEORGES DE MONTAIGU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, en cours, Monsieur Dominique GASCHET domicilié(e) 7 RUE DES BOUTONS D OR - 85600 - ST GEORGES DE MONTAIGU - France.

La marque CHEZ DOM si la vendée m'était contée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ DOM si la vendée m'était contée arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.


Monsieur DOMINIQUE GASCHET - 7 RUE DES BOUTONS D'OR - 85600 - ST GEORGES DE MONTAIGU - France


en cours, Monsieur Dominique GASCHET - 7 RUE DES BOUTONS D OR - 85600 - ST GEORGES DE MONTAIGU - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Poisson ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Volailles de Vendée », « Porc de Vendée », « Boeuf de Vendée » et « Jambon de Vendée » ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Vendée » ; légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés et légumes cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée » ; charcuterie et salaisons bénéficiant des indications géographiques protégées « Porc de Vendée » et « Jambon de Vendée » ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; pâtisseries, biscuits, gâteaux bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne » et « Gâche Vendéenne ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.