Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos Tayac
Dominique Gallot

Numéro de dépôt :
4382976
Date de dépôt :
16/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2027
Clos Tayac de Dominique Gallot

Présentation de la marque Clos Tayac

Déposée par voie électronique le 16 août 2017 par Dominique Gallot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos Tayac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est Dominique Gallot domicilié(e) 9 Le Bourg - 33570 - Tayac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Gallot domicilié(e) 9 Le Bourg - 33570 - Tayac - France.

La marque Clos Tayac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Tayac arrivera à expiration en date du 16 août 2027.


Dominique Gallot - 9 Le Bourg - 33570 - Tayac - France


Dominique Gallot - 9 Le Bourg - 33570 - Tayac - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.