Déposée le 10 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Madame DOMINIQUE FRANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE FRANCE domicilié(e) 58, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2393363) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2393363) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMINIQUE FRANCE société à responsabilité limitée - 58, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2393363) - 75008 - France - SIREN 542072491
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2393363) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393363 - Publication au BOPI 2008-12-31
Renouvellement sans limitation n°2128884 - Publication au BOPI 1998-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Savons, pafumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes , joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, fourrures, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements pour femmes y compris: chaussures, lingerie, bonneterie, écharpes, ganterie, chapeaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Madame DOMINIQUE FRANCE"