Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KADOMI
Dominique France, société anonyme

Numéro de dépôt :
99816669
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque KADOMI

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Dominique France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KADOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Dominique France domicilié(e) 58 rue Pierre Charron, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.

La marque KADOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KADOMI est expirée depuis le 8 octobre 2009.

Dominique France a également déposé les autres marques suivantes : DOMINIQUE FRANCE PARIS , DOMINIQUE FRANCE , Madame DOMINIQUE FRANCE


Dominique France, société anonyme - 58 rue Pierre Charron, 75008 Paris - France - SIREN 542072491


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, huiles de bain parfumées non à usage médical, désodorisants, sachets de senteurs. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches, bougies pour arbres de Noël, chandelles, photophores. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bouilloires électriques, cafetières électriques ; télécopieurs ; radios ; réveils ; postes de radio ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; lunettes ; lunettes de soleil ; téléphones fixes ; téléphones sans fils. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires ; lampes ; lampes à huile, appareils de désodorisation ; photophores, lanternes ; sèches cheveux ; torches. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, réveils ; radios-réveils ; ustensiles de cuisine et de ménage ; vaisselle ; bougeoirs ; figurines ; vases ; cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarettes ; boîtes, porte-monnaie, poudriers. Papier, carton, produits de l'imprimerie, billets (tickets) ; écriteaux en papier et carton, supports de cours en papier ou en carton ; documentation (imprimés) ; enseignes en papier ou en carton ; jetons de contrôle ; boîtes en papier ; cartonnages ; porte-affiches en papier et en carton ; enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en cartons ; affiches ; cartes postales, cartes de souhaits ; décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; maquettes d'architecture ; modèles d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; stencils ; livres, revues, périodiques ; journaux, publications ; dictionnaires ; prospectus ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; caractère d'imprimerie ; clichés ; calendriers, lithographies ; tableaux ; articles de papeterie ; stylos ; porte-mines ; sous main ; presse-papiers. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; housses de vêtements (rangement) ; cintres pour vêtements, distributeurs fixes de serviettes patères (crochets) pour vêtements, bouchons, corbeilles non métalliques ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : vases, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons), plateaux de tables ; porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage, stores d'intérieur à lamelles ; boîtes ; caisses ; figurines et objets de décoration en bois, en cire en plâtre, ou en matière plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouilloires non électriques ; bougeoirs ; boîtes à thé non en métaux précieux ; boîtes en verre ; ouvre bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brûle parfum ; figurines et objets de décoration en porcelaine en terre cuite ou en verre ; tire bouchons, cafetières non-électriques ; chandeliers non en métaux précieux ; carafes ; casseroles ; ustensiles de table à l'exclusion des couverts ; nécessaires de toilette ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; poteries ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; vaporisateurs. Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : cache-pot non en papier, mosaïque en verre non pour la construction, opalines, vases et vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.