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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMINIQUE FRANCE
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DOMINIQUE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMINIQUE FRANCE
DOMINIQUE FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1434159
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
DOMINIQUE FRANCE de DOMINIQUE FRANCE

Présentation de la marque DOMINIQUE FRANCE

Déposée le 6 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) DOMINIQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINIQUE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMINIQUE FRANCE domicilié(e) 58, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2355616) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉDA,75001 PARIS (dossier no 2355616) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMINIQUE FRANCE est expirée depuis le 6 novembre 2017.

DOMINIQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOMINIQUE FRANCE PARIS , KADOMI , Madame DOMINIQUE FRANCE


DOMINIQUE FRANCE société anonyme - 58, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2355616) - 75008 - France - SIREN 542072491


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPÉDA,75001 PARIS (dossier no 2355616) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2007 n°2355616 - Publication au BOPI 2007-11-15

Renouvellement sans limitation n°2100124 - Publication au BOPI 1997-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, articles de chemiserie pour hommes, cravates, lingerie de corps, bonneterie, ganterie, chapeaux, bonnets et autres coiffures.Savons, parfumerie.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques. Cuir et imitations de cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.