Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMINIQUE FOURNET
Numéro de dépôt :
16108
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
04/03/1992
Présentation de la marque DOMINIQUE FOURNET
Déposée le 4 mars 1982 par DOMINIQUE FOURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « DOMINIQUE FOURNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMINIQUE FOURNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16108.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE FOURNET est expirée depuis le 4 mars 1992.
DOMINIQUE FOURNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50