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Marques déposées par monsieur DOMINIQUE FOUCAULT
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Hôtel de l'Abeille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtel de l'Abeille
M. DOMINIQUE FOUCAULT

Numéro de dépôt :
4269025
Date de dépôt :
01/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2026
Hôtel de l\'Abeille de DOMINIQUE FOUCAULT

Présentation de la marque Hôtel de l'Abeille

Déposée par voie électronique le 1 mai 2016 par monsieur DOMINIQUE FOUCAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel de l'Abeille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE FOUCAULT domicilié(e) 17 RUE Venelle Bellevoie - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE FOUCAULT domicilié(e) 17 RUE Venelle Bellevoie - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Hôtel de l'Abeille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel de l'Abeille arrivera à expiration en date du 1 mai 2026.


M. DOMINIQUE FOUCAULT - 17 RUE Venelle Bellevoie - 45000 - ORLEANS - France


M. DOMINIQUE FOUCAULT - 17 RUE Venelle Bellevoie - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).