Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMITE ROIS DE COEUR
Dominique FONT

Numéro de dépôt :
4551403
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
COMITE ROIS DE COEUR de Dominique FONT

Présentation de la marque COMITE ROIS DE COEUR

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par Dominique FONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMITE ROIS DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique FONT domicilié(e) 71 Rue des Algues Marines - 34250 - Palavas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique FONT domicilié(e) 71 Rue des Algues Marines - 34250 - Palavas - France.

La marque COMITE ROIS DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE ROIS DE COEUR arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

Dominique FONT a également déposé les autres marques suivantes : Comité Reines de Coeur


Dominique FONT - 71 Rue des Algues Marines - 34250 - Palavas - France


Madame Dominique FONT - 71 Rue des Algues Marines - 34250 - Palavas - France


Republication pour erratum - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement).